Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FROMAGE
/
FRANCE FROMAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE FROMAGE
FRANCE FROMAGE SARL

Numéro de dépôt :
3293205
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
FRANCE FROMAGE de FRANCE FROMAGE

Présentation de la marque FRANCE FROMAGE

Déposée le 17 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FROMAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FROMAGE domicilié(e) Z.A. de Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 493 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JOUAULT Bertrand FRANCE FROMAGE domicilié(e) Z.A de Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France.

La marque FRANCE FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE FROMAGE est expirée depuis le 17 mai 2014.

FRANCE FROMAGE a également déposé les autres marques suivantes : SQUIZZI , Ketcho' , Ketcho'Râpé


FRANCE FROMAGE SARL - Z.A. de Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France - SIREN 392493672


Mr JOUAULT Bertrand FRANCE FROMAGE - Z.A de Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages), huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, boissons lactées où le lait prédomine. Farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure poudre pour faire lever, sauces (condiments) épices ; glace à rafraichir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.